Conditions des cartes oeSENC/oeRNC

Les cartes oeSENC et oeRNC ne peuvent être utilisées quavec OpenCPN.

La licence d'un jeu de cartes permet de l'attribuer et de l'installer sur plusieurs appareils exécutant les systèmes d'exploitation Windows, Linux, macOS ou Android. Vous disposez la plupart du temps de deux attributions par licence. Vous pouvez les utiliser simultanément ou vous pouvez conserver une sauvegarde à utiliser au cas où votre appareil principal mourrait.

Une fois que toutes les attributions autorisées d'un jeu de cartes ont été consommées, vous devrez à nouveau acheter le jeu de cartes si vous souhaitez l'installer sur d'autres appareils.

Une fois que vous avez attribué un jeu de cartes à un appareil, vous ne pouvez pas annuler l'attribution si vous avez déjà requis le jeu de cartes.
 
Sur chaque appareil, le « Système » est la combinaison de l'ordinateur et de son système d'exploitation. Vous créez un "System Name" ( "Nom du système" ) pour votre appareil et le plugin "o-charts" relève des éléments matériels et logiciels pour identifier ce système. Si l'un de ces éléments change, votre système sera présenté comme un nouveau et vous perdrez l'une des attributions autorisées.

Votre licence devrait survivre à toute mise à jour du système d'exploitation, mais si vous réinstallez votre système d'exploitation, vous perdrez l'une des attributions autorisées.

Votre licence survivra à toute mise à jour d'OpenCPN, du plug-in 'o-charts' ou de programmes tiers.

Seules les modifications matérielles vraiment importantes tueront votre licence. La connexion de périphériques affectera rarement votre licence.

Un "Nom système" ne peut pas être supprimé ou attribué à un autre système, mais nous pouvons désactiver le "Nom système" d'un système manquant pour éviter de futures erreurs d'affectation de cartes.

Le Dongle-USB o-charts est considéré comme un système "portable". L'attribution dun jeu de cartes à ce Dongle-USB permet d'installer le jeu de cartes dans autant d'appareils que vous le souhaitez. Cependant, la licence sera active et le jeu de cartes saffichera seulement sur lappareil où la clé USB est branchée,.

Selon la réglementation européenne, les cartes oeSENC et oeRNC, en tant que contenu numérique, sont exemptées du délai de rétractation de 14 jours. Une fois que vous avez demandé des cartes pour une commande, elles fonctionneront pour toujours, nous ne pouvons donc pas annuler la commande et vous rembourser. Toutefois, si vous avez déjà attribué un jeu de cartes à un système, mais que vous n'avez pas encore requis ce jeu de cartes, nous pouvons encore annuler votre commande et vous rembourser.

Un jeu de cartes expirent après un an à compter de la date d'achat. Après expiration, vous ne pouvez plus demander de mises à jour pour ce jeu de cartes. Il n'est pas possible d'attribuer un jeu de cartes expiré à un système, même s'il a encore des attributions disponibles.

S-63 Conditions des autorisations dutilisation

Le plug-in S-63 n'est pas disponible pour Android ou iOS.

Nous ne vendons pas de cartes S-63, nous fournissons simplement le « S-63 UserPermit » comme outil requis pour autoriser les cartes des revendeurs de cartes S-63 comme Chartworld.

Pour acheter une/des carte(s) S-63 auprès de n'importe quel fournisseur, vous avez besoin d'un UserPermit. Les cartes sous licence avec OpenCPN S-63 UserPermit ne peuvent être utilisées qu'en conjonction avec OpenCPN comme établi dans la norme S-63.

Vous êtes autorisé à utiliser simultanément chaque jeu de cartes que vous achetez dans 5 systèmes ou vous pouvez les enregistrer pour les utiliser au cas où votre système mourrait. Nous générerons un OpenCPN InstallPermit pour chaque système individuel. Le InstallPermit relie un jeu de cartes S-63 pour OpenCPN à un système. Ne confondez pas OpenCPN InstallPermit avec les permis de cellule S-63.

Sur chaque appareil, le "Système" est la combinaison de l'ordinateur et du système d'exploitation. Si l'un de ces éléments change, votre système sera présenté comme un nouveau, vous perdrez votre licence et vous devrez consommer un autre InstallPermit.

Si vous avez consommé vos 5 coups, vous devrez acheter un nouveau UserPermit et donc des cartes de licence pour ce nouveau UserPermit. Comme il s'agit d'un nouveau cycle, vous aurez à nouveau 5 opportunités d'installation (InstallPermits).

Votre licence devrait survivre à n'importe quelle mise à jour du système d'exploitation, OpenCPN ou plugin, mais si vous réinstallez votre système d'exploitation, vous perdrez votre licence.

Une fois que vous avez obtenu une licence pour un UserPermit, nous ne pouvons pas vous rembourser.

Une fois que vous avez généré un InstallPermit pour un système, nous ne pouvons pas l'annuler ou le déplacer vers une autre combinaison appareil/OS.

Vérifiez les conditions des fournisseurs de cartes S-63 concernant la mise à jour et l'expiration.

Retourner les dongles achetés

Nous ne pouvons accepter les retours de dongles que dans les 14 jours suivant la réception. Les clients sont responsables des frais de retour et des frais facturés par la banque, sauf si le dongle arrive endommagé lors de l'expédition ou défectueux. Nous remplacerons, réparerons ou vous rembourserons tout dongle confirmé endommagé lors de l'expédition ou défectueux, à votre choix. Nous n'accepterons pas les retours si le dongle est endommagé en raison d'une mauvaise manipulation par le client. Veuillez nous contacter avant de retourner un colis !

Impôts

Commandes au sein de l'Union européenne

Si vous êtes un consommateur individuel ou une entreprise basée en Espagne, vous devrez payer la TVA.

Si vous êtes une entreprise basée dans l'UE (pas en Espagne) qui est assujettie à la TVA et que vous êtes exclu du paiement de la TVA, vous serez invité à entrer votre numéro de TVA lors de l'introduction du nom de votre entreprise. La vérification sera effectuée à ce moment-là et doit être réussie pour terminer le processus d'achat sans TVA.

Commandes hors Union Européenne

La TVA ne s'applique pas aux commandes en dehors de l'Union européenne, à l'exception de certains pays comme le Royaume-Uni et la Norvège. Cependant, vous êtes responsable de tous les tarifs, droits, taxes, frais de traitement, frais de courtage, frais de dédouanement, etc. requis par votre pays.

There is no way for o-charts (the seller) to predict your country's customs/fee habits, so be prepared to pay full taxes on the fully declared value of your order as well as any customs fees your countries postal system may charge you!

If you do not pay the required brokerage fees, tariff, duty, taxes, handling fees, customs clearance charges, etc - we cannot issue any refunds.

Customer obligation

Acceptance of the offer compels the payment by the customer and the agreement with these terms.